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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A7 MANAGEMENT
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THE DESIGN HOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

THE DESIGN HOTEL
A7 MANAGEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3622386
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
THE DESIGN HOTEL de A7 MANAGEMENT

Présentation de la marque THE DESIGN HOTEL

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A7 MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DESIGN HOTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A7 MANAGEMENT domicilié(e) 13 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 787 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A7 MANAGEMENT domicilié(e) 13 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DESIGN HOTEL est expirée depuis le 13 janvier 2019.

A7 MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MONO DESIGN HOTEL , COLOUR DESIGN HOTEL , Wecancom , LES RELAIS DE PARIS , ECO DESIGN HOTEL , COLOR DESIGN HOTEL , TEAM HOTEL , BLC DESIGN HOTEL , Le Meublé Chic


A7 MANAGEMENT, SARL - 13 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France - SIREN 353787773


A7 MANAGEMENT - 13 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510656 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510657 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522794 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 27 septembre 2010 - Erratum n°532746 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement.